Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CLAIRVEAUX
CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD S.A.

Numéro de dépôt :
96630080
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque DE CLAIRVEAUX

Déposée le 11 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « DE CLAIRVEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD domicilié(e) Avenue de Champagne, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 138 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno PAILLARD CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD S.A. - France.

La marque DE CLAIRVEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CLAIRVEAUX est expirée depuis le 11 juin 2006.

CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : Louis Matthieu , BRUNO PAILLARD , JULES HENRY , Risquer l'émerveillement... , BRUNO PAILLARD N.P.U. " NEC PLUS ULTRA " , CUVEE PREMIERE , PAILLARD , VEUVE DANTON , “ Elégance faite Champagne ” , REMY PAILLARD


CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD S.A. - Avenue de Champagne, 51100 REIMS - France - SIREN 321138885


Monsieur Bruno PAILLARD CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Vins de provenance française, à savoir Champagne. (Uniquement)